– TEDx Rives de Moselle –

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TEDxRivesdeMoselle est un événement TEDx organisé de manière indépendante sous licence TED.

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Définitions

« Utilisateur » : Toute personne physique ou morale visitant le site en direct ou via un portail partenaire ;

« Site » : Site Internet TEDxRivesdeMoselle situé à l’URL « tedxrivesdemoselle.com », accessible en direct ou via un portail partenaire ;

  1. Informations éditoriales et techniques

Éditeur du site

Ce site est la propriété du Club Entreprises Rives de Moselle (Association de loi 1908), dont le siège social est situé :

Le Meltem Tour C ZONE ECOPARC, 1 Rue Wangari Maathai, 57140 Norroy-le-Veneur

T. 03 81 52 58 58

Responsable de la Publication

Bernard NUCCI, Président du Club Entreprises Rives de Moselle

Hébergement

Ce site est hébergé par la société 1&1 Internet SARL, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :

7 place de la Gare – 57201 SARREGUEMINES | France

Conception

Le site internet de TEDxRivesdeMoselle a été réalisé par :

ORIGO, 45 Rue de Metz – 57685 JOUY-AUX-ARCHES| France

www.origo-communication.com

 

  1. Propriété intellectuelle

Ce site est une œuvre de création. Son contenu relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Le site est la propriété du Club Entreprises Rives de Moselle. Les photos, slogans, marques, logos, dessins et noms de domaine sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent au Club Entreprises Rives de Moselle ou à tout tiers en ayant cédé les droits d’utilisation au Club Entreprises Rives de Moselle.

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Le non-respect des dispositions du présent article constitue un acte de contrefaçon.

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  1. Condition d’utilisation du site

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Tout utilisateur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.

 

  1. Bases de données

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Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

 

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Certains sites pourront établir des liens hypertextes vers le site TEDxRivesdeMoselle mais à la condition d’en avoir demandé préalablement l’autorisation par écrit au Club Entreprises Rives de Moselle.

 

  1. Disponibilité du site

Le site pourra être momentanément indisponible pour des raisons liées à la maintenance de celui-ci, à la mise à jour de données ou encore en cas de panne. La responsabilité du Club Entreprises Rives de Moselle ne pourra être recherchée dans ce cadre.

 

  1. Accès au site et clause de non-responsabilité

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Le contenu du site est fourni « en l’état », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Le Club Entreprises Rives de Moselle ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait en être fait.

En aucun cas le Club Entreprises Rives de Moselle ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, pertes de données ou de programmes, résultant de son accès ou de son utilisation.

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Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 modifiée pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.

Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à contacter le Club Entreprises Rives de Moselle en précisant la page ou le lien vers le contenu que vous estimez illicite :

 

  1. Destination des informations vous concernant

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Les données collectées sont destinées exclusivement au Club Entreprises Rives de Moselle et ne sont pas communiquées à des tiers.

 

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Conformément à la loi « informatique et libertés », et au Règlement Général de Protection des Données de 2018, l’utilisateur peut exercer son droit d’accès aux données le concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant :

Club Entreprises Rives de Moselle

Le Meltem Tour C ZONE ECOPARC, 1 Rue Wangari Maathai, 57140 Norroy-le-Veneur

T. 03 81 52 58 58

L’ensemble de ces droits s’exercent par courrier postal à l’adresse sus-énoncée ou par email, accompagné d’une copie d’une pièce d’identité.

Nous informons l’utilisateur de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle l’utilisateur peut s’inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

 

  1. Droit à la portabilité

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  1. Législation applicable

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle ainsi que du Règlement Général de Protection des Données de 2018.